Déposée le 19 novembre 2012 par madame CERBONESCHI Carole et monsieur CROIDIEU Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CHASSE-GUEPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Les déposants sont madame CERBONESCHI Carole domicilié(e) 815 chemin de la plaine des dés - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et monsieur CROIDIEU Yves domicilié(e) 815 chemin de la plaine des dés - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CERBONESCHI Carole domicilié(e) 815 chemin de la plaine des dés - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque CHASSE-GUEPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSE-GUEPES est expirée depuis le 19 novembre 2022.
Mme CERBONESCHI Carole - 815 chemin de la plaine des dés - 13090 - AIX EN PROVENCE - France
M. CROIDIEU Yves - 815 chemin de la plaine des dés - 13090 - AIX EN PROVENCE - France
Mme CERBONESCHI Carole - 815 chemin de la plaine des dés - 13090 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641144 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22
Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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